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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS
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Accord des Anges
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Accord des Anges
CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, SCA

Numéro de dépôt :
4273984
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Accord des Anges de CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS

Présentation de la marque Accord des Anges

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accord des Anges »

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 286 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, Mme. EMELINE HASCOËT domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS a également déposé les autres marques suivantes : Gabrielle d'Estrées , Cuvée Blanche , Autour des Anges , Origine M , Accord Confidentiel , M


CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, SCA - 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France - SIREN 775286297


CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, Mme. EMELINE HASCOËT - 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet total n°695667 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.